Informations Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site clementmateu.com les présentes mentions légales.

Éditeur du Site

Le site clementmateu.com est édité par :

En collaboration avec :

Hébergement

Le site clementmateu.com est hébergé par :

Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu du site clementmateu.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Clément Mateu à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Clément Mateu. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Limitation de Responsabilité

Les informations contenues sur le site clementmateu.com sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à clement.mateu@hexis.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchant, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).

Clément Mateu ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site clementmateu.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point précédent, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Liens Hypertextes

Le site clementmateu.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site clementmateu.com.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de Clément Mateu. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Cependant, ce site doit être affiché dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, Clément Mateu se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site clementmateu.com.

Litiges

Les présentes conditions du site clementmateu.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Clément Mateu. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données Personnelles

Pour plus d’informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.